Mentions Légales
Informations légales relatives au site ADC
Éditeur du Site
Raison sociale : ADC - Analyse Développement et Communication
Forme juridique : srl
Siège social : Rue d'Evegnée, 7 4671 Saive, Belgique
TVA Intracommunautaire : BE 0474 035 832
Email : info@adc.be
Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques et logos présents sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Limitation de Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à info@adc.be.
ADC ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
Liens Hypertextes
Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site ADC.
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse d'ADC. Aucune autorisation ou demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur. Il convient toutefois d'afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur.
Cependant, ADC se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à l'objet du site.
Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies de tracking ou de publicité. Aucune donnée de navigation n'est collectée à des fins commerciales.
Pour plus d'informations sur la gestion de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.